Lexique CSE

Découvrez notre lexique complet pour les Comités Sociaux et Economiques (CSE).
Heures de délégation
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Vote physique
Vote par correspondance
Vote électronique
URSSAF
Trésorier du CSE
Transfert de budget
Titulaire
Suppléant
Subvention Activités Sociales et Culturelles (ASC)
Secrétaire du CSE
Réunions ordinaires du CSE
Règlement intérieur du CSE
Référent harcèlement sexuel
Quorum
Qualité de vie au travail (QVT)
PV de réunion CSE
PV de carence
Protocole d'accord pré-électoral (PAP)
Président du CSE
Procédure d'information-consultation
Première réunion du CSE
Plateforme d'avantages salariés
Permanence
Ordre du jour de réunion CSE
Ordonnances Macron
Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)
Mutualisation des heures de délégation
Mandat
Logiciel de gestion
Liste électorale
Inspecteur du travail
Formation en santé, sécurité et conditions de travail
Formation économique et sociale
Expertise CSE
Elu.e CSE
Elections du CSE
Droit d'alerte
Droit à l'information
Délit d'entrave
Compte-rendu de réunion CSE
Compte pro CSE
Comptabilité du CSE
Communication du CSE
Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)
Comité Social et Économique (CSE)
Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
Comité d'entreprise (CE)
Collège électoral
Carte cadeau multi-enseignes
Carence
Budgets du CSE
Budget des Activités Sociales et Culturelles (ASC)
Budget de fonctionnement
Base de Données Économiques, Sociales et Environnementales (BDESE)
Ayant-droit
Attributions environnementales du CSE
Annualisation des heures de délégation
Accord collectif d'entreprise
Billetterie CSE
Avantages salariés
Activités Sociales et Culturelles (ASC)
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Titulaire

Titulaire

Un titulaire est un élu en charge des attributions du CSE dans le cadre de son mandat, voté à la suite des élections du CSE. Contrairement au suppléant, il dispose d'heures de délégation (sauf accord spécifique) afin de mener à bien ses missions d'élu.e.

En savoir davantage sur les titulaires et membres du CSE.

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Leeto, Solution CSE